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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY
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PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES
PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY, SARL

Numéro de dépôt :
3648367
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES de PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY

Présentation de la marque PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES

Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY domicilié(e) 1 RUE DE LA FRATERNITE - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 729 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY domicilié(e) 1 RUE DE LA FRATERNITE - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES est expirée depuis le 4 mai 2019.

PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOVOLTAIC INDUSTRY


PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY, SARL - 1 RUE DE LA FRATERNITE - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France - SIREN 510729809


PHOTOVOLTAIQUE INDUSTRY - 1 RUE DE LA FRATERNITE - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Sciage ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.